Déposée par voie électronique le 8 décembre 2010 par STEPHAN THAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLACK APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est STEPHAN THAY domicilié(e) 8 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHAN THAY domicilié(e) 8 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France.
La marque BLACK APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEPHAN THAY - 8 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France
STEPHAN THAY - 8 AVENUE DE CHOISY - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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